Structure

Bibliothèque municipale. Lyon, Rhône

Département

Rhône

Type de fonds

Fonds ancien


Le fonds en chiffres

Volume total

4500 notice(s)


Historique et constitution

Historique

Historique : Les recueils factices de factums et d’actes sont très fréquents dans les collections anciennes de la bibliothèque municipale de Lyon. Nous en trouvons notamment dans la collection lyonnaise de Jean-Louis-Antoine Coste, achetée en 1855, ainsi que, dans une moindre mesure, dans la collection Chomarat, déposée en 1992 à la bibliothèque municipale de Lyon. Les grands couvents lyonnais, dont les collections ont été confisquées à la Révolution, possédaient aussi d’importants recueils d’actes et de factums.

Ancien(s) possesseur(s)

Jean-Louis-Antoine Coste

Donateur(s)

Michel Chomarat

Acquisition

Dépôt

État du traitement

Numérisé, Catalogué

État d'accroissement

Fonds ouvert


Description du contenu

Type(s) de documents

Monographies, Recueils

Informations complémentaires

Factums et d’autres actes juridiques (arrêts, jugements, édits), de portée souvent locale. « Un factum est une publication rédigée dans le cadre d’une action en justice par l’une ou l’autre des parties en cause (individu ou groupe d’individus ou collectivité) en vue de soutenir son bon droit ou de réfuter les prétentions de la partie adverse, et comprenant un exposé des faits. C'est un document manuscrit ou imprimé, rédigé par un avocat, même si le plaignant peut parfois en être le véritable auteur. » (Gallica, consulté le 29 septembre 2020). Les recueils factices de factums forment une partie non négligeable des collections de la bibliothèque municipale de Lyon. Leur catalogage, souvent difficile, a longtemps été très sommaire, ne permettant qu’une appropriation moyenne par les lecteurs. Leur catalogage depuis plusieurs années permet de mettre en lumière cette collection, dont l’existence était connue, mais qui était difficilement appréhendable. Les titres de forme notamment précisent autant que possible lieu, date et nom des plaignants. L’indexation par sujet est encore sommaire, mais tend à s’améliorer. Une très grande partie de ces factums ne sont pas répertoriés par Augustin Corda dans son catalogue des factums de la bibliothèque nationale. En effet, les collections lyonnaises portent principalement sur les affaires judiciaires locales, et assez peu nationales. Les factums et autres pièces de circonstance lyonnaises des 17e et surtout du 18e siècle forment la majorité de la collection, et constituent à ce titre des sources importantes de l’histoire du quotidien à Lyon.


Accès et catalogues

Accès

La consultation des documents anciens est soumise à l'autorisation des responsables du Fonds ancien. Consultable sur place.

Fonds numérisé en ligne

Catalogue, liens accessibles dans les notices exemplaires. https://catalogue.bm-lyon.fr

Catalogue(s) en ligne

Catalogue : recherche sujet=factum[s] ou titre=factum[s] https://catalogue.bm-lyon.fr/permalink/P-80f8a504-8b76-4b55-a8d9-cef73a776f24

Références bibliographiques

A. Corda, Catalogue des factums : et d'autres documents judiciaires antérieurs à 1790, Paris : BnF, 1900.