Inventaire des fonds patrimoniaux

Historique

La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne provenant des confiscations révolutionnaires, de dons, de legs et d'achats. Les précieuses acquisitions réalisées ces dernières années ont permis d'enrichir considérablement ce corpus notamment en ce qui concerne la Coutume d'Auvergne et son commentaire.

Acquisition

Confiscation(s) révolutionnaire(s)

État du traitement

Catalogué, Numérisé

État d'accroissement

Fonds ouvert

Langue(s)

latin

Informations complémentaires

La bibliothèque conserve un fonds juridique exceptionnel sur l'Auvergne constitué de documents imprimés et de manuscrits. On retrouve sous l'intitulé "Coutume et droit en Auvergne" trois ensembles de documents : - les sources procédurales : ensemble de factums, précis et mémoires juridiques concernant la région Auvergne sur la période du XVIIe siècle au XIXe siècle - les sources du droit coutumier et droit local : comprend des textes manuscrits et imprimés relatifs à la Coutume d'Auvergne, complétés par des commentaires et des études de référence. Il se distingue par sa richesse et par la rareté de certains documents, parmi lesquels une dizaine recueils de coutumes manuscrits - sources législatives et réglementaires : arrêts, actes et édits du Conseil du Roi, ceux du Parlement de Paris relatifs à l'Auvergne, ainsi que la jurisprudence de la Cour d'Appel de Riom.

Accès

Consultation sur place

Fonds numérisé en ligne

Bibliothèque numérique Overnia propose un corpus La Coutume et le droit en Auvergne https://www.bibliotheques-clermontmetropole.eu/overnia/collection.php?titre=La%20Coutume%20et%20le%20droit%20en%20Auvergne

Catalogue(s) en ligne

Catalogue en ligne https://www.bibliotheques-clermontmetropole.eu/page/overnia-bibliotheque-numerique-patrimoine

Références bibliographiques

Les éditions des coutumes d'Auvergne. In : Cahiers du Centre de Recherches Historiques, n°26, avril 2001, p. 133-170